top of page

MENTIONS LEGALES

Editeur :


Le présent site est la propriété de la société DEBARRAS MAISON FRANCE SAS, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Beauvais sous le n° 102 535 523.

Directeur de la publication : Maxime Plommet & Gaylord Monnier.

Création : Maxime Plommet
Responsable du site : Maxime Plommet & Gaylord Monnier.

Contact :


Téléphone :     06 43 43 41 02   
Mail :                contact@debarrasmaisonfrance.fr

Hébergement :

1&1 Internet SARL

7 place de la Gare

BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

Tel : 09 70 80 89 11

support@1and1.fr

www.1and1.fr

RCS Sarreguemines B 431 303 775

SIRET 43130377500016

Propriété intellectuelle :


Ce site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société DEBARRAS MAISON FRANCE SAS.


Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société DEBARRAS MAISON FRANCE SAS est interdite.


A défaut d’autorisation expresse, la société DEBARRAS MAISON FRANCE SAS se réserve la possibilité de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Droit applicable – compétence :
Le site et son contenu sont régis par le droit français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Google
5 / 5
Merci de votre confiance
bottom of page